LES FERMIERS OCCITANS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3661605
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2029
Présentation de la marque Les Fermiers Occitans
Déposée le 2 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Fermiers Occitans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-32 du 7 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS domicilié(e) ZAC du Causse, Route Départementale 56 - 81290 - LABRUGUIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 571 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque Les Fermiers Occitans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES FERMIERS OCCITANS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZAC du Causse, Route Départementale 56 - 81290 - LABRUGUIERE - France - SIREN 777335571
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2019 n°2712975 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-17
Viande, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités, viande de canard, conserves et plats préparés à base de canard, foie gras de canard, foie gras mi-cuit de canard, bloc et mousse de foie gras de canard, découpe fraîche de viande et volaille : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Poisson, extraits de viande ».
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, glace à rafraîchir, plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, épices ».
« Animaux vivants, fruits et légumes frais, crustacés vivants, agrumes, canards vivants, lapins vivants tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, gazon naturel, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes,, plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.
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